DROITS D'AUTEURS

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Le droit français accorde à un auteur la propriété sur son oeuvre sans condition. Cependant, pour plus de sécurité, les textes et autres ressources disponibles sur ce site ont été déposés auprès d'un organisme notarial.

Les documents auxquels vous accédez sur ce site sont sous licence dite « libre ». Vous avez donc le droit de les copier, de les distribuer, de les transformer à votre gré... Si vous décidez de les utiliser pour votre usage personnel, un petit message de courtoisie serait évidemment le bienvenu. Votre seule restriction légale concerne l'utilisation commerciale des ressources du site, qui restent exclusivement réservées à leur auteur.

Et vous, comment pouvez-vous protéger vos œuvres ? Il existe différents moyens juridiques faciles d’accès et assez peu onéreux. Vous pouvez par exemple avoir recours à la Société des Gens De Lettres (SGDL) ou au système IDDN qui vous offre quelques logibox avant de vous faire payer. Dans tous les cas, sachez qu’en France le fait de ne pas protéger un œuvre ne signifie pas que n’importe qui peut l’exploiter. En cas de contentieux, la justice tranche toujours envers celui qui fait la preuve de l’antériorité de la création.

Le système est donc très différent de celui des Etats-Unis où la propriété est accordée non pas au créateur mais à celui qui le premier dépose les droits. Enfin, un site internet relève du système juridique du pays où se trouve son hébergement. Un Américain qui découvre vos créations ne peut donc pas les utiliser à son profit sans risque car en cas de procès, celui-ci aura lieu en France. Prouvez l’antériorité de la création est très facile. Mais l’affaire « Alien 4 » prouve qu’il faut toujours prendre ses précautions. Ce que nous faisons...

Si vous voulez en savoir plus, vous pouvez me contacter par email en cliquant ici.